Conditions générales

Conditions Générales de l’Association Familiale Rurale de Longue-Jumelles

1. Acceptation des Conditions

En accédant ou en utilisant une partie du site web de l’Association Familiale Rurale de Longue-Jumelles (le « Site »), vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions Générales. Si vous n’acceptez pas ces Conditions Générales, veuillez ne pas utiliser le Site.

2. Utilisation du Site

Le Site est fourni uniquement à des fins d’information et d’éducation. L’Association n’est pas responsable des erreurs ou omissions sur le Site. Vous vous engagez à utiliser le Site uniquement à des fins légales et d’une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d’autrui.

3. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du Site, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les graphiques, les logos et les images, est la propriété de l’Association Familiale Rurale de Longue-Jumelles ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de ce contenu sans le consentement écrit préalable de l’Association.

4. Limitation de Responsabilité

L’Association décline toute responsabilité pour tout dommage résultant de votre utilisation du Site, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs. L’Association ne fait aucune déclaration ni garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, quant à l’exhaustivité, l’exactitude, la fiabilité, la convenance ou la disponibilité du Site ou des informations, produits, services ou graphiques connexes contenus sur le Site à quelque fin que ce soit.

5. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont régies et interprétées conformément aux lois de [État/Pays].

6. Modifications des Conditions

L’Association se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment. Toute modification sera effective dès sa publication sur le Site.

7. Contactez-nous

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les présentes Conditions Générales, veuillez nous contacter à l’adresse martelarnaud364@gmail.com.